Mentions Légales Obligatoires
1. Éditeur de la Plateforme
La présente plateforme d'information et de transparence est éditée par l'association SPRINTCAR DUNOIS, groupement d'intérêt général à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : PREALIX, ROUTE DE VORLY, 18130 DUN-SUR-AURON, France.
Numéro d'Enregistrement National (RNA) : W182001528
Numéro de SIREN : 814747010
Contact Permanent : mirjahanmagura@gmail.com
2. Responsable de la Publication
Le Directeur de la Publication de la plateforme est le Président bénévole en exercice de l'association, à savoir : Jean-Pierre Dunois.
3. Hébergement de la Plateforme
Conformément aux obligations légales, nous vous informons que la plateforme est hébergée par le prestataire suivant :
Hébergeur : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
4. Non-commercialité et Transparence Financière
En parfaite conformité avec notre charte déontologique, notre plan d'action 2026 et les critères d'éligibilité au programme Google Ad Grants, l'éditeur certifie solennellement que cette plateforme ne poursuit aucun but lucratif, ne contient aucun lien commercial vers des boutiques de commerce en ligne et n'affiche aucune publicité rémunérée. Toutes nos ressources et contributions de donateurs sont réinvesties à 100% dans la mise en œuvre gratuite d'ateliers éducatifs mécaniques, de sessions de sensibilisation à la sécurité routière pour les jeunes bénéficiaires de la région, de secours d'urgence, et d'homologation de nos zones d'entraînement de kart-cross.
5. Propriété Intellectuelle
Les éléments textuels rédigés au titre de notre plaidoyer civique, de notre histoire associative et de nos mesures d'impact territorial sont mis à la disposition du public sous un régime de licence ouverte à but non lucratif. Les visuels issus de tiers restent sous la propriété de leurs auteurs respectifs.